Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire Révision des redevances exigibles pour l’utilisation de l’eau (chapitre Q-2, r. 42.1) Le 8 juin 2022, le ministre M. Benoit Charette a présenté le projet de loi n°42, qui propose une révision triennale des dispositions réglementaires qui encadrent les redevances exigibles pour l’utilis... 15 déc. 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire : Atteindre les objectifs de réduction des émissions de GES du Québec Mémoire : Atteindre les objectifs de réduction des émissions de GES du Québec Réseau Environnement soumet des recommandations en lien avec l’ inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre... 13 oct. 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire : évaluation quinquennale des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection Mémoire : évaluation quinquennale des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection Le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) est entré en vigueur le 14 a... 21 juill. 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire sur le projet de règlement sur la redevance pour les sols contaminés Mémoire sur le projet de règlement sur la redevance pour les sols contaminés Chaque année, plusieurs centaines de tonnes métriques de sols contaminés excavés sont envoyées dans nos lieux d’enfouisseme... 28 juin 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire sur les débouchés des sols contaminés Mémoire sur les débouchés des sols contaminés Ce mémoire présente les principaux enjeux liés à la disposition des sols AB et BC ainsi que des pistes de solution, qui pourront être mises en œuvre par l... 22 juin 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire – Nouvelles technologies en eaux usées Le ministère de l’Économie et de l’Innovation (MEI) a invité Réseau Environnement à soumettre ses commentaires pour l’appel de mémoires de la Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation 20... 14 avr. 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire – Traitement in situ Parmi les différents modes de réhabilitation disponibles au Québec, le Guide d’intervention : Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés , classe le traitement in situ comme étant l... 15 mars 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire – Projet de règlement visant l’élaboration, la mise en oeuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants Depuis le lancement du projet de loi 65, Réseau Environnement s’intéresse et s’implique concernant les enjeux reliés à la modernisation du système de consigne. C’est pourquoi nous soumettons nos comme... 14 mars 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire – Projet de règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles Réseau Environnement soumet ses commentaires en réponse au projet de règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles lancé par le ministère de l’Environnement ... 14 mars 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Consultation publique sur le projet de règlement relatif à la norme sur le nickel Réseau Environnement a soumis ses commentaires au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le contexte de la consultation publique sur le projet de règlement... 21 févr. 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Mémoire soumis dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2022-2023 Réseau Environnement souhaite que la relance économique québécoise puisse se faire grâce à des projets et des initiatives d’économie verte, qui permettront l’atteinte des cibles définies en matière de... 14 févr. 2022
Réseau Environnement inc., Malik Guelmi Consultation sur les ajustements à la frontière pour le carbone (AFC) Réseau Environnement a soumis ses commentaires au ministère des Finances du Canada dans le contexte de la consultation publique sur les ajustements à la frontière pour le carbone (AFC) annoncée le 5 a... 31 janv. 2022