Mémoires | VDAR

Mémoires

Mémoires consultations prébudgétaires des gouvernements du Québec et du Canada : l’année de l’or bleu

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoires consultations prébudgétaires des gouvernements du Québec et du Canada : l’année de l’or bleu

L’année de l’or bleu Les consultations prébudgétaires des gouvernements du Québec et du Canada représentent une occasion à saisir afin de faire entendre la voix des membres de Réseau Environnement sur...

9 févr. 2023

Mémoire Révision des redevances exigibles pour l’utilisation de l’eau (chapitre Q-2, r. 42.1)

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire Révision des redevances exigibles pour l’utilisation de l’eau (chapitre Q-2, r. 42.1)

Le 8 juin 2022, le ministre M. Benoit Charette a présenté le projet de loi n°42, qui propose une révision triennale des dispositions réglementaires qui encadrent les redevances exigibles pour l’utilis...

15 déc. 2022

Mémoire : Atteindre les objectifs de réduction des émissions de GES du Québec

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire : Atteindre les objectifs de réduction des émissions de GES du Québec

Mémoire : Atteindre les objectifs de réduction des émissions de GES du Québec Réseau Environnement soumet des recommandations en lien avec l’ inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre...

13 oct. 2022

Mémoire : évaluation quinquennale des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire : évaluation quinquennale des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

Mémoire : évaluation quinquennale des normes du Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection Le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) est entré en vigueur le 14 a...

21 juill. 2022

Mémoire sur le projet de règlement sur la redevance pour les sols contaminés

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire sur le projet de règlement sur la redevance pour les sols contaminés

Mémoire sur le projet de règlement sur la redevance pour les sols contaminés Chaque année, plusieurs centaines de tonnes métriques de sols contaminés excavés sont envoyées dans nos lieux d’enfouisseme...

28 juin 2022

Mémoire sur les débouchés des sols contaminés

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire sur les débouchés des sols contaminés

Mémoire sur les débouchés des sols contaminés Ce mémoire présente les principaux enjeux liés à la disposition des sols AB et BC ainsi que des pistes de solution, qui pourront être mises en œuvre par l...

22 juin 2022

Mémoire – Nouvelles technologies en eaux usées

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire – Nouvelles technologies en eaux usées

Le ministère de l’Économie et de l’Innovation (MEI) a invité Réseau Environnement à soumettre ses commentaires pour l’appel de mémoires de la Stratégie québécoise de la recherche et de l’innovation 20...

14 avr. 2022

Mémoire – Traitement in situ

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire – Traitement in situ

Parmi les différents modes de réhabilitation disponibles au Québec, le Guide d’intervention : Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés , classe le traitement in situ comme étant l...

15 mars 2022

Mémoire – Projet de règlement visant l’élaboration, la mise en oeuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire – Projet de règlement visant l’élaboration, la mise en oeuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants

Depuis le lancement du projet de loi 65, Réseau Environnement s’intéresse et s’implique concernant les enjeux reliés à la modernisation du système de consigne. C’est pourquoi nous soumettons nos comme...

14 mars 2022

Mémoire – Projet de règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire – Projet de règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles

Réseau Environnement soumet ses commentaires en réponse au projet de règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles lancé par le ministère de l’Environnement ...

14 mars 2022

Consultation publique sur le projet de règlement relatif à la norme sur le nickel

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Consultation publique sur le projet de règlement relatif à la norme sur le nickel

Réseau Environnement a soumis ses commentaires au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le contexte de la consultation publique sur le projet de règlement...

21 févr. 2022

Mémoire soumis dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2022-2023

Réseau Environnement inc., Malik Guelmi

Mémoire soumis dans le cadre des Consultations prébudgétaires 2022-2023

Réseau Environnement souhaite que la relance économique québécoise puisse se faire grâce à des projets et des initiatives d’économie verte, qui permettront l’atteinte des cibles définies en matière de...

14 févr. 2022

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