Mémoire sur les débouchés des sols contaminés

22 juin 2022 | Mémoires Réseau Environnement, Nouvelles, Sols et eaux souterraines

Mémoire sur les débouchés des sols contaminés

Ce mémoire présente les principaux enjeux liés à la disposition des sols AB et BC ainsi que des pistes de solution, qui pourront être mises en œuvre par le MELCC.

Il complète les recommandations transmises au ministère en 2012 dans le mémoire intitulé «Mémoire sur la valorisation des sols faiblement contaminés».


Consulter le mémoire


Mémoire sur le projet de règlement sur la redevance pour les sols contaminés
28 juin 2022 | Mémoires Réseau Environnement, Nouvelles, Sols et eaux souterraines